Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOMATIC
Monsieur Roger NEYRET

Numéro de dépôt :
1359816
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996

Présentation de la marque CARTOMATIC

Déposée le 20 juin 1986 par monsieur Roger NEYRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger NEYRET domicilié(e) 2, place de la République, VERMENTON (Yonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque CARTOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOMATIC est expirée depuis le 20 juin 1996.

Roger NEYRET a également déposé les autres marques suivantes : VERGER , COVERFIX , ISOBAC , COFRALUX


Monsieur Roger NEYRET - 2, place de la République, VERMENTON (Yonne). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Coffret présentoir pour fleurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.